Marque enregistrée - Marque en vigueur

clef de fa
Monsieur Jean-Marie Marc Verprat

Numéro de dépôt :
4639509
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
clef de fa de Jean-Marie Marc Verprat

Présentation de la marque clef de fa

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par monsieur Jean-Marie Marc Verprat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clef de fa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Marie Marc Verprat domicilié(e) 5 rue des marins - 33950 - Lège-Cap-Ferret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie Marc Verprat domicilié(e) 5 rue des marins - 33950 - Lège-Cap-Ferret - France.

La marque clef de fa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clef de fa arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

Jean-Marie Marc Verprat a également déposé les autres marques suivantes : PIQUEY , FERRET SAPIENS , D106 , TRUC VERT , ROUTE 106


Monsieur Jean-Marie Marc Verprat - 5 rue des marins - 33950 - Lège-Cap-Ferret - France


Monsieur Jean-Marie Marc Verprat - 5 rue des marins - 33950 - Lège-Cap-Ferret - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.